Accueil > Actualités > Archives > Archives : Liste
 
29.05.2009

Election du Bureau du CJB

Le CJB sera présidé par Francis Daetwyler du 1er juin 2009 au 31 mai 2010. La vice-présidence revient à Jean-Jacques Schumacher. Les assesseurs sont Jean-Michel Blanchard et Jean-Pierre Aellen.

Catégorie : Autres

29.05.2009

Modèle pour l'organisation de la justice des mineurs

Le CJB réitère son maintien au modèle du juge des mineurs avant la 2e lecture de la réforme judiciaire par le Grand Conseil. Si la majorité maintient l'adoption du modèle du procureur, le CJB souhaite des aménagements pour...

Catégorie : 6. Justice, communes et églises

29.05.2009

Révision de la loi sur les communes

Le CJB prend position sur une révision partielle de la loi sur les communes. Il demande au Conseil-exécutif de relativiser l'obligation de disposer de réviseurs professionnels pour les collectivités de peu d'importance.

Catégorie : 6. Justice, communes et églises

29.05.2009

Informations brèves - mai 2009

Le canton de Berne signe deux conventions intercantonales avec l'appui du CJB. Soins palliatifs et frais d'enseignement sont au menu.

Catégorie : 5. Instruction publique, 8. Santé publique et prévoyance sociale, Autres

14.05.2009

Prise de position du CJB sur le CREA

Catégorie : 2. Culture

12.05.2009

Rencontre entre le CE et le CJB

Premiers entretiens après la publication du rapport final de l'AIJ.

Catégorie : 4. Institutions

04.05.2009

Subventions avril 2009

Catégorie : 1. Subventions

 

CJB - Ralisation du site Pomzed Design