Subventions
Subventions culturelles
Le Conseil du Jura bernois dispose d'une enveloppe annuelle du budget de l'Office de la culture et du Fonds pour les actions culturelles. Il attribue des subventions aux activités culturelles en lien avec le Jura bernois en se basant sur son concept culturel complété par ses fiches d'action.
Les demandes sont à adresser à :
Office de la culture
Section francophone
Sulgeneckstrasse 70
3005 BERNE
Pour accéder au site de l'Office de la culture cliquez ici
Pour commander un concept culturel en version imprimée cliquez ici
Subventions du Fonds du sport et du Fonds de loterie
Le Conseil du Jura bernois dispose d'une enveloppe annuelle pour les subventions aux projets d'utilité publique ayant un lien convaincant avec le Jura bernois prélevées sur les Fonds de loterie et du sport.
Aide-mémoire pour les subventions (Fonds de loterie)
Aide-mémoire pour les subventions (Fonds du sport) : Etant donné la modification du taux maximum pour les constructions, l'aide-mémoire est actuellement en révision. Prière de vous référer au nouveau guide.
Le Guide pour l'ordonnance sur le Fonds du sport (voir en bas de page) décrit en détails les objets pour lesquels les sociétés peuvent obtenir des subventions.
Formulaires de demande (Fonds du sport)
Construction et entretien d'installations sportives
Acquisition et réparation de matériel de sport
Subvention pour des manifestations sportives
Subvention pour les compétitions internationales - rencontre à l'extérieur
Annexe au décompte pour une journée jouée à l'extérieur
Subvention pour les compétitions internationales - rencontre à domicile
Cours proposés par les associations sportives bernoises (récapitulatif)
Demande de cours proposés par les associations sportives bernoises (feuille individuelle)
Documents de référence
Nouvelle version du 30 novembre 2009
Guide pour l'ordonnance sur le Fonds du sport